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Marques déposées par la société Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion
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Croix de la Trinité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Croix de la Trinité
Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
4352417
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
Croix de la Trinité de Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion

Présentation de la marque Croix de la Trinité

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par la société Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croix de la Trinité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion domicilié(e) Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet domicilié(e) Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque Croix de la Trinité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croix de la Trinité arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MOINE , FONROZAY , Secrets de Clocher , FLEUR DE FONROZAY , Esprit de Fonrozay , F de Fonrozay , Esprit de Fonrozay


Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable - Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France


Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet - Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.